1998-02

Chronique
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Colloque « Les droits à produire en Europe : perspectives économiques et juridiques »

Poitiers, 5 et 6 novembre 1998

Denis Barthélemy

Texte Intégral

Colloque organisé par : la Revue de droit rural ; l'INRA-ESR ; la Faculté de droit de Poitiers et la Faculté de droit de Nantes.

Marchés, contrats et droit à produire

5 novembre : 14h30-18h30

Analyse économique

­ Le développement des contrats en agriculture

Catherine PIVOT (Université Lyon 3)

Analyse juridique, selon deux axes :

­ Organisation privée des marchés

Henri COURIVEAUD (ancien Rapporteur au Conseil de la concurrence)

­ Attribution publique de ressources

Philippe TERNEYRE (Université de Pau)

Expérience étrangère

­ Les quotas laitiers et les quotas lisiers aux Pays-Bas

Bernard HOËTJES (Université de Leyden)

Entreprise et patrimoine

6 novembre : 9h00-12h30

Analyse économique

­ Droits à produire et patrimoine d'entreprise

Denis BARTHÉLEMY (INRA-ESR Dijon)

Analyse juridique :

­  Présentation générale

J.M. GILARDEAU (Université de Poitiers)

Analyses thématiques :

­  Droits à produire et société

Éric LEMONNIER (C.A. Ille-et-Vilaine)

­ Droits à produire et Baux ruraux

Franck ROUSSEL (CRIDON Bordeaux)

­ DAP et Saisie et procédures collectives

Jean DANET (Université de Nantes)`

­ DAP et Droit patrimonial

Maître BIGNON

­ DAP et Droit des contrats

François COLLART-DUTILLEUL (Université de Nantes)

Préparer l'avenir des droits à produire

6 novembre : 14h00-17h00

Mise en perspective des négociations futures européennes (Agenda 2000) et mondiales (prochain round de l'OMC)

Table ronde internationale animée par Louis LORVELLEC

­ Commission européenne : PRIEBE (DG VI Direct. législation économique agricole)

­ Allemand : KLEIN (Bauernverband)

­ Britannique :PERKINS (RICS)

­ Espagnol : MASSOT (Ministère Agriculture Catalogne)

­ Néerlandais : HOËTJES (Université Leyden)

­ Français : Ministère de l'Agriculture : LEBOURDAIS (DEPSE)

Profession agricole : DEGREGORI (FNSEA)

Renseignements et inscriptions :

Institut de Législation et d'Économie Rurales

49, place Charles de Gaulle, 86022 POITIERS Cedex

Tél. : 05 49 45 42 02 Fax : 05 49 45 42 32

Pour citer cet article :

Référence électronique

Denis Barthélemy « Colloque « Les droits à produire en Europe : perspectives économiques et juridiques » », Ruralia, 1998-02, [En ligne], mis en ligne le . URL : http://ruralia.revues.org/document40.html. Consulté le 17 mai 2008.