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Thèses ruralistes

Les remembrements en Moselle entre économie, environnement et société. Essai de géographie rurale et appliquée

Thèse pour le doctorat en géographie sous la direction de Jean-Pierre Husson, Université de Metz, 2 volumes, 601 f° + annexes et atlas des cartes, soutenue le 17 décembre 1999 devant un jury composé de Christophe Castanier, Jeannine Corbonnois (présidente), Jean-Pierre Husson, Serge Muller, Jean-Robert Pitte (rapporteur), Jean Renard (rapporteur) et Christiane Rolland-May, mention très honorable avec les félicitations du jury.
Éric Marochini

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Chronologique :

XXe siècle
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Texte intégral

1Cette thèse de doctorat renoue avec un secteur de la géographie aujourd'hui replacé au cœur de l'actualité et de l'effervescence législative inaugurée avec les lois sur la décentralisation, poursuivie par les récentes lois sur l'eau, les paysages, la gestion durable des territoires. Menée en collaboration avec la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt et le conseil général de Moselle, il s'agit d'une recherche pluridisciplinaire qui nous a amené à étendre notre quête à l'agronomie, au droit, à la sociologie et à l'aménagement rural, aux sciences de l'environnement. À partir d'un échantillonnage de quinze communes récemment remembrées, appartenant chacune à des petites régions agricoles du département de la Moselle, nous nous sommes interrogés sur la qualité et sur le bilan des opérations de remembrement. Dans des dosages variés, ces dernières évoluent entre le maintien du cap sur les normes productivistes fortement secouées par les récentes directives de la PAC et l'émergence de demandes plurielles, exprimant l'avis d'acteurs nouveaux, variés, soucieux de faire émerger d'autres approches et utilisations superposées des territoires différentes de ce qui été jusqu'alors fait.

2Cette thèse prend pour toile de fond les interrogations sur la durabilité, la viabilité, la vivabilité, la transmissibilité et la reproduction des modèles de gestion des territoires agro-ruraux. Cette volonté imposait à l'auteur d'aller à la rencontre des acteurs et des aménagés des restructurations foncières et donc de glaner des informations plurielles et variées, souvent difficiles à intégrer dans une démarche scientifique.

3Le travail débute par une présentation historique, évolutive de cette opération d'aménagement agricole et rurale restructurante initiée dès l'ère des Lumières, largement diffusée à partir des années 1960 par l'adaptation et la diffusion de la loi de référence initiale du 9 mars 1941. Après 1975, alors que les terres les plus faciles à remembrer ont déjà été traitées, l'opération de restructuration foncière se modifie, s'inscrit progressivement dans une double interrogation qui s'affirme après 1945. Il s'agit tout à la fois des incertitudes pesant sur les finalités d'une orientation agricole exclusivement productiviste (en Moselle, cette bifurcation apparaît en particulier dans l'essor puis le déclin des opérations de drainage) et dans l'émergence de paramètres qualitatifs relatifs à l'harmonie des paysages, la préservation des linéaires arborés (haies, ripisylves, etc.), la cohérence du cycle de l'écoulement des eaux, la préservation des sols.

4Les remembrements sont des opérations dynamiques et plurielles. Par-là, il faut entendre que ces opérations ne sont pas figées mais demeurent à l'inverse inventives et consensuelles pour cadrer avec l'aboutissement d'une réussite faite de compromis, de dialogue, de prise en compte d'intérêts variés ayant changé avec l'ambition affichée de bâtir des aménagements globaux et si possible durables, facteurs de renaissance rurale. L'auteur analyse cette évolution sous trois aspects successifs qui forment l'armature de sa thèse. Il s'agit des impacts environnementaux, des résultats économiques et des effets de société générés par les remembrements. La variété des éclairages pris et la finesse d'analyse de l'échantillon retenu montrent, pour ces trois paramètres, la diversité et la richesse des trajectoires poursuivies, la capacité de mobilisation et d'inventivité des communes ou encore, à l'inverse, les échecs relatifs rencontrés, non surmontés. L'étude environnementale post remembrement retient l'analyse des linéaires (fossés d'écoulement, cours d'eau, haies, alignements arborescents, chemins), des grandes lignes des paysages et des espaces (vergers, espaces remarquables, occupation du sol). Elle souligne les disparités locales enregistrées d'une commune à l'autre sur un pas de temps décennal. Elle enregistre des réussites originales abouties (sites classés et gérés par le Conservatoire des sites, reconduction ou extension des ceintures de vergers encouragées par le conseil général, maintien de zones humides, des linéaires de haies) mais confirme que, dans la majorité des cas, l'opération reste un réaménagement parcellaire infléchi depuis trop peu de temps par des paramètres qualitatifs. Dans un avenir proche, la connaissance affinée de l'état ante jointe à l'application des nouvelles lois qualitatives (LOADDT) devraient permettre de mieux sérier l'étendue des changements attendus d'une opération de restructuration foncière élargie, qui ne serait être au seul service exclusif de l'agriculture. L'expérience en cours de remembrement-aménagement va dans le sens de cette orientation à étendre et à diffuser, en particulier sur le plateau Lorrain nord peu affecté par les opérations passées de remembrements réducteurs, trop simplificateurs des parcellaires, qui ont largement contribué à gommer des éléments du patrimoine naturel et culturel qui étaient à préserver.

5L'approche socio-économique des opérations de remembrement prend pour cadre l'exploitation bénéficiaire, grâce à la réorganisation parcellaire, de gains de productivité, d'une moindre pénibilité des travaux sur des îlots agrandis, réduits en nombre. Ce volet montre également que le remembrement est un outil d'aménagement rural en accordant aux communes la possibilité de créer des réserves foncières, de réaménager à moindre coût les infrastructures, de rassembler un support foncier disséminé pour envisager différents scénarios de valorisation (chemins de contournement, station de lagunage, chemins de randonnée, aires de jeux, zones d'activités, etc.).

6L'analyse des recours juridiques prononcés par les propriétaires ou les exploitants et leurs aboutissements permet d'appréhender de manière originale la satisfaction de l'opération. Nombreux, mais très majoritairement liés à des contentieux agricoles, les recours se sont raréfiés au fil des ans mais apparaissent aujourd'hui complexes, surtout liés aux éventuelles opportunités de spéculation foncière, notamment dans les zones de rurbanisation. Pour apprécier les satisfactions et les tensions perçues ou vécues par les différents acteurs du remembrement, l'auteur a bâti, selon la technique de l'artithmomorphisme, de nombreux graphes en forme de radar qui soulignent la très grande diversité des perceptions, de l'évaluation respective du travail ou de rayonnement des principaux acteurs : le maire, le chargé d'études, le géomètre, les responsables des travaux connexes, la Commission communale d'aménagement foncier, etc.

7La thèse se termine par une réflexion sur la qualité vécue et perçue des opérations de remembrement en fonction des acteurs et de leurs sensibilités. Elle pose la question de l'expertise des travaux de réaménagement foncier inscrits dans une politique décentralisée où le conseil général exerce un rôle essentiel. La thèse pose en dernier lieu la question de la cohérence et de l'harmonie des politiques foncières agro-rurales inscrites dans le cadre français et supranational.

8Au total cette contribution originale fournit un éclairage nouveau, pertinent pour la compréhension des territoires ruraux. Elle trace un sillon de recherche qui mérite d'être repris pour nourrir cette problématique hautement géographique, aujourd'hui sans cesse enrichie de réflexions nouvelles menées par un jeu d'acteurs agrandi.

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Pour citer cet article

Référence électronique

Éric Marochini, « Les remembrements en Moselle entre économie, environnement et société. Essai de géographie rurale et appliquée », Ruralia [En ligne], 06 | 2000, mis en ligne le 25 janvier 2005, consulté le 22 mai 2017. URL : http://ruralia.revues.org/159

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